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La mise à jour du GUIDE PRATIQUE ASSOCIATIONS SPORTIVES est disponible. N'hésitez pas à vous y référer car beaucoup de textes réglementaires ont été modifiés ou ajoutés en peu de temps.

Guide Pratique Associations Sportives

La mise à jour du GUIDE PRATIQUE ASSOCIATIONS SPORTIVES est disponible. N'hésitez pas à vous y référer car beaucoup de textes réglementaires ont été modifiés ou ajoutés en peu de temps.

Ce document a pour objet de lister les obligations et démarches administratives qu’une association de loi 1901 est tenue de respecter tout au long de son existence, de sa création à sa dissolution, en s'adressant tout particulièrement aus associations sportives.

Les références aux documents officiels qui sont faites tout au long de ce guide ne sont que le reflet des informations que chaque association peut trouver en libre accès sur les sites du gouvernement français et des divers organismes liés à la pratique d’une activité physique sportive ou de loisir.

A travers ce guide, l’Office des Sports ne prétend pas rassembler toutes les informations existantes mais plutôt donner les grandes orientations pour les démarches que les associations sportives doivent entreprendre.

Document associé

Guide Pratique Associations Sportives

Ce document a pour objet de lister les obligations et démarches administratives qu’une association de loi 1901 est tenue de respecter tout au long de son existence, de sa création à sa dissolution, en s'adressant tout particulièrement aus associations sportives.

Les références aux documents officiels qui sont faites tout au long de ce guide ne sont que le reflet des informations que chaque association peut trouver en libre accès sur les sites du gouvernement français et des divers organismes liés à la pratique d’une activité physique sportive ou de loisir.

A travers ce guide, l’Office des Sports ne prétend pas rassembler toutes les informations existantes mais plutôt donner les grandes orientations pour les démarches que les associations sportives doivent entreprendre.